Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE BOURGOGNE SELECTION MORIN
MORIN PERE ET FILS - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1629803
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1998
DUC DE BOURGOGNE SELECTION MORIN de MORIN PERE ET FILS

Présentation de la marque DUC DE BOURGOGNE SELECTION MORIN

Déposée le 10 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MORIN PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE BOURGOGNE SELECTION MORIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORIN PERE ET FILS domicilié(e) 9, Quai Fleury, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque DUC DE BOURGOGNE SELECTION MORIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629803.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE BOURGOGNE SELECTION MORIN est expirée depuis le 10 novembre 1998.

MORIN PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BAYARD , COMTE DE JEANLY , MAIRE ET FILS , LES COQUERELLES , EMILE LABET , LES CAILLETTES , Paul Court , MAISON BOURGOGNE & FILS , LAURENT GAUTHIER


MORIN PERE ET FILS - Société Anonyme - 9, Quai Fleury, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée BOURGOGNE